Droit de l’environnement

Paul IVORRA

Le droit de l’environnement c’est le droit du vivant !

S’il nous fallait étudier la protection de l’environnement à partir du code le cours devrait s’étaler sur de nombreuses années Nous sommes tenus de faire des choix parmi les titres développés dans le code : eau, air, sol et sous-sol, littoral, sites, paysages, OGM, déchets, bruits, cadre de vie, protection des espèces (chasse, pêche.), nucléaire…

Pour chacun des points traités, nous examineront ce que dit la loi, et les évolutions en la matière, quelles sont nos obligations et quelles sont les prérogatives qui nous sont offertes tout cela à partir d’exemples internationaux, nationaux et locaux (au niveau de nos communes). L’actualité sera toujours présente, commentée, discutée ; car ce cours se veut participatif, les idées se confrontent sans s’affronter, de ce processus peuvent surgir des solutions à soumettre, pourquoi-pas aux représentants que nous avons élus !

Afin de permettre aux nouveaux de se mettre rapidement dans le vif du sujet, et de constituer un rappel pour les anciens : une introduction générale exposera les principes généraux du droit environnemental français, charte de l’environnement et art L.110-1 à L.110-7…Pas de panique derrière cette codification il y a des faits souvent près de chez nous : il n’y a pas que les marées noires ! Par exemple produits phytosanitaires et risques pour les abeilles avancées et recul de la législation européenne.

A méditer pendant ces « vacances » : écologie ou écologisme ; écologiste ou écologue ? Développement durable ou soutenable ? Le coq de mon voisin a-t-il le droit de chanter et les vaches peuvent-elles porter des cloches ?

Les problèmes de l’environnement

Paul IVORRA

L’environnement devient l’un, de sujets majeurs de notre actualité, alternant bien sur, avec une actualité faite de tension, d’affrontements sanglants aux portes de l’Europe de l’ouest.

Les grands thèmes restent : changement climatique, l’épuisement de la ressource en eau, les catastrophes « naturelles » qui s’amplifient ; incendies gigantesques, pluies torrentielles, typhons, tsunamis, tremblement de terre, fonte des glaciers et de la banquises…Et à l’autre bout de la chaine, au quotidien nos habitudes, notre gaspillage, nos décharges sauvages, nos voitures automobiles, clims, piscines, gazons, golfs, éclairages, artificialisation des sols…

Et que penser de la fuite en avant qui a pour seul bute de maintenir notre « niveau de vie et notre façon de vivre » : pêle-mêle  le tout électrique automobile, les bassines, une agriculture productiviste, les inégalités criantes entre pays et catégories sociales, la recherche du profit comme facteur essentiel de la dégradation de l’environnement…..

Certains pensent pouvoir échapper à cet univers, fuites en avant individuelles vers d’autres planètes ! Que deviendront les 10 milliards d’individus qui se profilent à l’horizon 2050 ? Faut il attendre une amplification des migrations climatiques ?  Quelle place pour un droit de l’environnement dans nos législations ? Quelles règles, quelles sanctions? Certaines atteintes à l’environnement méritent-elles la qualification de crime.

Réfléchissez à ces questionnements…. Le cours prendra en compte les réalités locales, que ce soit à Pézenas, Lamalou les Bains ou Lodève, et de même mes expériences personnelles en tant que responsable d’une association régionale et locale en la matière.