La démocratie et les libertés

Jean-Paul PONS

Le cours la démocratie et les libertés, décrit, en s’appuyant sur les sciences humaines (essentiellement le droit public, l’histoire et la sociologie), ce que sont les Libertés, comment les droits et les libertés reconnus sont protégés et comment sont résolus les inévitables conflits entre eux et avec la protection de la société. Une large part est donnée aux spécificités françaises, particulièrement en ce qui concerne la laïcité. L’ambition est de monter la centralité des libertés dans le système juridico institutionnel interne et international et de souligner le lien consubstantiel entre État de droit, démocratie et libertés.

À chaque leçon du cours, l’actualité se rapportant à la démocratie et les libertés sera en outre décryptée.

PREMERE PARTIE : LIBERTES ET PROTECTION DES LIBERTES

CHAPITRE 1 : LIBERTÉ ET LIBERTÉS

CHAPITRE 2 : LES FONDEMENTS DE LA PROTECTION DES LIBERTÉS

SECTION 1 : LA PROTECTION INTERNATIONALE DES LIBERTÉS

SECTION 2 : LA PROTECTION NATIONALE DES LIBERTÉS

CHAPITRE 3 : LIBERTÉS ET ÉTAT DE DROIT

SECTION 1 : LES CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES

SECTION 2 : LES RÉGIMES D’EXCEPTION

DEUXIEME PARTIE : L’APPLICATION DE LA PROTECTION DES LIBERTES

CHAPITRE 4 : LIBERTÉS ET  INDIVIDUALITÉ

SECTION 1 : LE RESPECT DE LA PERSONNE HUMAINE

SECTION 2 : LA LIBERTÉ PERSONNELLE

SECTION 3 : LIBERTÉS ET SÉCURITÉ

CHAPITRE 5 : LA LIBRE COMMUNICATION DES PENSÉES ET DES OPINIONS

CHAPITRE 6 : LA LAÏCITÉ À LA FRANÇAISE

SECTION 1 : LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE ET LA NEUTRALITE DE L’ETAT

SECTION 2 : LAÏCITÉ TOLÉRANTE ET LAÏCITÉ COMBATTANTE

SECTION 3 : LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES DE LA LAÏCITÉ

CHAPITRE 7 : LIBERTÉS ET ÉGALITÉ

SECTION 1 : LA NON-DISCRIMINATION

SECTION 2 : LA RECONNAISSANCE DES DIFFÉRENCES

SECTION 3 : LA DISCRIMINATION POSITIVE

CHAPITRE 8 : LIBERTÉS ET LIEN SOCIAL

SECTION 1 : LA LIBERTÉ DE FORMER DES ASSOCIATIONS

SECTION 2 : LES LIBERTÉS DE RÉUNION ET DE MANIFESTATION

SECTION 3 : LE DROIT À L’ÉDUCATION ET LA LIBERTÉ D’ENSEIGNEMENT

SECTION 4 : LE DROIT À LA PROTECTION DE LA SANTÉ

SECTION 5 : LES LIBERTÉS ÉCONOMIQUES

SECTION 6 : OBSERVATIONS SUR LES LIBERTÉS ET LE LIEN SOCIAL

SYNTHÈSE CONCLUSIVE